Fil d’Ariane du forum – Vous êtes ici :ForumForum: Conditions d'utilisation du ForumConditions d'utilisation
Vous devez vous identifier pour créer des messages et des sujets.

Conditions d'utilisation

Le site de l'AAPPMA l’Épinoche du Val d’Orge met à disposition de ses internautes un espace participatif pour réagir aux contenus qu’il publie (articles, sondages, questions…). En postant une contribution, l’internaute accepte la présente Charte de modération.
Pour l’utilisation du site, l’internaute se reportera aux Mentions Légales. Les commentaires et questions posés sur les pages du site sont les bienvenus, et ouverts à tous les utilisateurs. N’hésitez pas à réagir, partager votre expérience, poser des questions et répondre aux questions des autres utilisateurs.
En validant un commentaire ou une question, vous reconnaissez notamment que :

• Les messages que vous postez peuvent être lus par tous, librement.

• L'identité des contributeurs ne peut être garantie par le modérateur.

• Les contributions que vous postez peuvent être modérées dans les conditions ci-après si elles n'étaient pas conformes à la réglementation française sur les contenus ou au respect des droits d'autrui.

• Vous êtes responsable du contenu des contributions que vous faites parvenir au site.

• L’Épinoche du Val d’Orge ne saurait être tenu pour responsable d'erreurs, d'omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage des messages diffusés.

1. MODÉRATION
Les espaces participatifs sont des lieux où la convivialité et le respect d'autrui sont primordiaux. Les contributions agressives, les moqueries gratuites, les vulgarités seront supprimées.
Les sites sont des espaces publics dédiés à l’échange et à la discussion entre l'Épinoche du Val d’Orge et ses membres. Toute discussion interne et sortant de la sphère relation association-pêcheur n’a donc pas lieu d’être sur le dit espace et pourra être modérée. Les contributions sont modérées : elles sont librement publiées mais sont lues par un modérateur. Cette modération est effectuée dans les 4 jours après réception de la Contribution par le modérateur. En cas de non-respect des droits et devoirs des contributeurs (cf. ci-dessous) ou si elles enfreignent la loi, les contributions seront supprimées. L'association n’a pas l’obligation de prévenir le contributeur ni l’obligation de se justifier ou de motiver sa décision de retrait ou de suppression.

À la validation d’un commentaire ou d’une question, le modérateur se réserve le droit de le dépublier par la suite et le message apparaîtra plus. Le modérateur s'assure que le message ou la question portent bien sur l'association et ses activités en elles-mêmes. Si le commentaire ou la question ne concernent pas directement l'association ou ses activités, le modérateur se réserve la possibilité de rediriger l’internaute vers le service correspondant à sa demande. Par ailleurs, les Contributions contenant les propos suivants seront supprimées :
• Les messages publicitaires
• Les petites annonces
• Les messages contenant des coordonnées téléphoniques ou une adresse postale

2. DROITS ET DEVOIRS DES CONTRIBUTEURS
Tout contributeur demeure propriétaire de sa contribution et des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés. Vous êtes responsables du contenu de vos Contributions. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Sont notamment illicites (liste non exhaustive) :
- tout propos tombant sous le coup de la loi : incitation à la discrimination, à la haine ou à la violence à caractère raciste, xénophobe, homophobe ou révisionniste
- tout propos incitant à une consommation d’alcool excessive ou inappropriée, ou faisant l’apologie de l’ivresse.
- les commentaires insultants, agressifs ou vulgaires, constitutifs de harcèlement ou prenant à partie un ou plusieurs participants
- les commentaires à caractère diffamatoire ou dénigrant
- les commentaires évoquant la drogue, le sexe ou la politique
- les commentaires et contributions hors sujet (du type publicité, nom de marque ou autre)
- les commentaires répétitifs à des fins commerciales
- les liens renvoyant vers des sites extérieurs dont le contenu serait susceptible d’être contraire aux lois et règlements en vigueur en France.
C’est dans le respect de ces orientations de Responsabilité Sociale que les pages des sites sont modérées.
Les propos formulés sur le forum devront être rédigés dans un langage compréhensible par tous, en évitant les fautes d'orthographe, de grammaire et le langage "SMS".
Nous nous réservons le droit de modifier cette charte à tout moment.

3. MODIFICATION ET SUPPRESSION DE VOS CONTRIBUTIONS
Vous pouvez à tout moment nous demander la modification ou la suppression de vos propres contributions au moyen des outils mis en place.

4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent.

Mentions légales

Propriétaire : AAPPMA de l'Épinoche du Val d’Orge  – Adresse : 29 rue Dauvilliers 91290 Arpajon
Responsable publication : AAPPMA l'Épinoche du Val d’Orge
Webmaster et créateur : Luc Maroillier
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

L’utilisation du site aappma-arpajon.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site aappma-arpajon.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site aappma-arpajon.fr est mis à jour régulièrement par AAPPMA l'Épinoche du Val d’Orge. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Le site aappma-arpajon.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association.

AAPPMA de l'Épinoche du Val d’Orge s’efforce de fournir sur le site aappma-arpajon.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site aappma-arpajon.fr  sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site aappma-arpajon.fr  ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

L'Épinoche du Val d’Orge ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site  aappma-arpajon.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. L'Épinoche du Val d’Orge se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, L'Épinoche du Val d’Orge se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

En tout état de cause l'Épinoche du Val d’Orge ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site aappma-arpajon.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site aappma-arpajon.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site aappma-arpajon.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. .

Le site aappma-arpajon.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de l'Épinoche du Val d’Orge. Cependant, L'Épinoche  du Val d’Orge n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site aappma-arpajon.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site aappma-arpajon.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.