- Présentation du site.
Propriétaire : AAPPMA de l'Épinoche du Val d’Orge – Adresse : 29 rue Dauvilliers 91290 Arpajon
Responsable publication : AAPPMA l'Épinoche du Val d’Orge
Webmaster et créateur : Lionel Toyo30 Informatique
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
- Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site aappma-arpajon.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site aappma-arpajon.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le site aappma-arpajon.fr est mis à jour régulièrement par AAPPMA l'Épinoche du Val d’Orge. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
- Description des services fournis.
Le site aappma-arpajon.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association.
AAPPMA de l'Épinoche du Val d’Orge s’efforce de fournir sur le site aappma-arpajon.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site aappma-arpajon.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site aappma-arpajon.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
- Limitations de responsabilité.
L'Épinoche du Val d’Orge ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site aappma-arpajon.fr.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. L'Épinoche du Val d’Orge se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, L'Épinoche du Val d’Orge se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
- Gestion des données personnelles.
En tout état de cause l'Épinoche du Val d’Orge ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site aappma-arpajon.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site aappma-arpajon.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site aappma-arpajon.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. .
- Liens hypertextes et cookies.
Le site aappma-arpajon.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de l'Épinoche du Val d’Orge. Cependant, L'Épinoche du Val d’Orge n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site aappma-arpajon.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies.
- Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site aappma-arpajon.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.